Conseils municipaux

Année 2021



Séance du 15 décembre 2021   -   Liste des délibérations



Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE MONSIEUR ARMAND STRUBEL, ADJOINT AU MAIRE, APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS


Voir


Voir

COMPTE RENDU



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Séance du 2 décembre 2021   -   Liste des délibérations



Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS



2

Voir

OCTROI DE CHÉQUES CADEAUX AU PERSONNEL COMMUNAL



3

Voir

CONVENTION DE PRESTATIONS DE CONSEILS EN ORGANISATION

Voir


4

Voir

RENOUVELLEMENT BAIL DE CHASSE SUR DOMAINE PUBLIC MILITAIRE

Voir


5

Voir

BAIL DU SECTEUR LIBRE MAISON EN PARTAGE

Voir


6

Voir

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU

POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF



7

Voir

ACTUALISATION DEMANDE DE SUBVENTIONS RELATIVE À LA

RÉHABILITATION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LA RD135

Voir


8

Voir

DISPOSITIF PASSEPORT ÉTÉ 2021



9

Voir

FONCTIONNEMENT CRÈCHE LES LUTINS

Voir 1

Voir 2


10

Voir

 ANNULATION VENTE TERRAIN

Voir


11

Voir

 RETRAIT DÉLIBÉRATION 2020/10/14/09



12

Voir

ACCORD DE PRINCIPE BAIL RURAL



13

Voir

RAPPORT ANNUEL 2019 DES MEMBRES DE LA SPL AGATE

Voir


14

Voir

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRIMITIF 2020 COMMUNE DE POULX M14



15

Voir

OUVERTURE DE CRÉDIT EN INVESTISSEMENT AU TITRE DE L’ANNÉE 2021



16

Voir

ADHÉSION À LA CHARTE RÉGIONALE ZÉRO PHYTO

Voir 1

Voir 2



Voir

P.V.  COMPTE RENDU



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