Conseils municipaux

Année 2024



Séance du 22 février 2024 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

RAPPORT ANNUEL ASSEMBLÉE SPÉCIALE 2022

Voir




2

Voir

APPROBATION CONTRAT BOURG CENTRE OCCITANIE

Voir




3

Voir

 DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024

Voir




4

Voir

DÉSHERBAGE DES OUVRAGES DE LA BIBLIOTHÈQUE

Voir





Voir

COMPTE RENDU







Séance du 11 avril 2024 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

PRISE EN CHARGE DES FRAIS RELATIFS A LA PARTICIPATION AU CONGRES ET SALON DES MAIRES 2024


Voir



2

Voir

REMPLACEMENT D'UN MEMBRE AU CCAS





3

Voir

SIGNATURE D’UN AVENANT N°3 AU PROCÈS- VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS INTERVENU ENTRE NÎMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE POULX A LA SUITE DU TRANSFER DE COMPÉTENCE EN MATIERE DE COLLECTE ET

DE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

Voir




4

Voir

SIGNATURE DE LA CONVENTION FOURRIERE

Voir




5

Voir

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS





6

Voir

ADOPTION DU PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL

Voir




7

Voir

INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES AK 354, AM 336, AM 467, AM 468, AM 469, AM 475, AM 477, AM 480, AM 493, AM 499.

Voir




8

Voir

 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023

Voir




9

Voir

ADOPTION DU COMPTE ADMNISTRATIF 2023

Voir

Voir



10

Voir

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024

Voir




11

Voir

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF M57 2024

Voir

Voir



12

Voir

APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SIVU DES PISTES DFCI DU MASSIF DU GARDON





13

Voir

 DÉSHERBAGE DES OUVRAGES DE LA BIBLIOTHÈQUE

Voir




14

Voir

DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA

DÉSIMPERMEABILISATION DES COURS DU GROUPE

SCOLAIRE GEORGES BRASSENS





QD


AFFICHAGE ELECTRONIQUE


Voir



QD


REUNION ELUS/PROFESSIONS MEDICALES


Voir




Voir

COMPTE RENDU





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Séance du 2 juillet 2024 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS





2

Voir

SIGNATURE D'UN CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL AVEC UN MÉDECIN

Voir




3

Voir

ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR LES SYNDICATS DÉPARTEMENTAUX D’ÉNERGIES  POUR L’ACHAT ET LA VALORISATION

D’ÉNERGIES, L’ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIÉRE D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Voir




4

Voir

AVENANT EN PLUS VALUE CONVENTION FRANCAS DU GARD

Voir




5

Voir

MODIFICATION DES MODALITÉS DE REVERSEMENT D’UNE FRACTION DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT A NÎMES MÉTROPOLE PAR SES COMMUNES MEMBRES

Voir





6

Voir

CLASSEMENT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC





7

Voir

TRAVAUX DE DÉBROUSSAILLAGE DANS LE CADRE DU LIFE TERRA MUSIVA

Voir




8

Voir

CONSTATATION DÉFICIT RÉGIE AVANCE R025516





9

Voir

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 M57

Voir





Voir

COMPTE RENDU







Séance du 24 octobre 2024 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

ÉLECTION DU MAIRE

Voir




2

Voir

DÉSIGNATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS





3

Voir

ÉLECTION DES ADJOINTS





4

Voir

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL





5

Voir

INDEMNITÉS DES ÉLUS

Voir




6

Voir

ADOPTION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE POULX

Voir




7

Voir

DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSIOND’APPELS D’OFFRES





8

Voir

DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPALAU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE





9

Voir

MISE A JOUR TABLEAUX DES EFFECTIFS





10

Voir

AUTORISATION SIGNATURE BAIL PROFESSIONNEL AVEC LE DOCTEUR CHIARINI

Voir




11

Voir

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRAVAUX DE LA COMMUNE DE POULX DU FAIT DES CHANTIERS DE LA COMPETENCE DE NIMES METROPOLE (ET RECIPROQUEMENT

Voir




12

Voir

AUTORISATION SIGNATURE CONTRAT DE BAIL AVEC CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES

Voir





Voir

COMPTE RENDU







Séance du 2 décembre 2024 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS





2

Voir

OCTROI CHÉQUE CADEAU AU PERSONNEL COMMUNAL S





3

Voir

AIDE EXCEPTIONNELLE INONDATIONS VALENCIA





4

Voir

RAPPORT D’ACTIVITÉS NÎMES MÉTROPOLE

Voir




5

Voir

VENTE BÂTIMENT DES SERVICES TECHNIQUES

Voir




6

Voir

ADHÉSION ASSOCIATION COMMUNE SOLIDAIRES SRU

Voir




7

Voir

RENOUVELLEMENT CONVENTION FRANCAS

Voir ; Voir




8

Voir

REPRISE DE LA GESTION ADMNISTRATIVE DES  ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

Voir ; Voir




9

Voir

ADOPTION RÉGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE DE POULX

Voir




10

Voir

PASSEPORT ÉTÉ 2025





11

Voir

RECENSEMENT DE LA POPULATION COMMUNALE 2025-DÉSIGNATION D’UN COORDONNATEUR COMMUNAL ET CRÉATION DE 7 EMPLOIS D’AGENTS

RECENSEURS





12

Voir

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Voir




13

Voir

DEMANDE DE SUBVENTIONS/FONDS DE CONCOURS 3ÉME TRANCHE RD127





14

Voir

OUVERTURE DE CREDIT EN INVESTISSEMENT BP2025





15

Voir

DÉCISION MODIFICATIVE N°1-BP M57 COMMUNE DE POULX





16

Voir

MISE À JOUR DES TARIFS COMMUNAUX





17

Voir

AVIS RELATIF AU PROJET D’ARRÊTÉ DU MAIRE DE NÎMES AYANT POUR OBJET LA CRÉATION D’UNE ZONE A FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ (ZFE-M) À COMPTER DU 31 DECEMBRE 2024






Voir

COMPTE RENDU