Conseils municipaux

Année 2023



Séance du 21 mars 2023 à 18 h 30 -   Liste des délibérations






Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

DISSOLUTION SYNDICAT DU COLLEGE DE MARGUERITTES






2

Voir

ADOPTION COMPTE DE GESTION 2022

Voir





3

Voir

ADOPTION COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Voir

Voir

Voir

Voir

Voir

4

Voir

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023

Voir





5

Voir

ADHESION COMMUNE DE MEYNES AU SIVU DE DFCI  DU MASSIF DU GARDON







Voir

COMPTE RENDU








Séance du 25 avril 2023 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

CRÉATION POSTES EMPLOI SAISONNIER





2

Voir

DÉBAT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE POULX

Voir




3

Voir

MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION, LA PROGRAMMATION ET LA MISE EN OEUVRE DES TRADITIONS RÉGIONALES TAURINES-CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE NÎMES MÉTROPOLE ET LA COMMUNE DE POUL

Voir





Voir

COMPTE RENDU

Voir






Séance du 4 avril 2023 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

REPRÉSENTATION DES MEMBRES EXTERIEURS AU CCAS -REMPLACEMENT SUITE À UNE DÉMISSION





2

Voir

APPELLATION DE VOIE NOUVELLE





3

Voir

VOTE TAUX IMPOSITION 2023

Voir




4

Voir

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023 M14

Voir

Voir




Voir

COMPTE RENDU







Séance du 6 juillet 2023 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

MODIFICATION PROTOCOLE TEMPS DE TRAVAIL

Voir




2

Voir

COMMUNAUX AUX SERVICES DU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE





3

Voir

MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS





4

Voir

DEMANDE DE FOND DE CONCOURS AUPRÈS DE NÎMES METROPOLE POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DES COURS DE TENNIS TRANCHE 2





5

Voir

VERSEMENT DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS





6

Voir

PROJET D'ÉTABLISSEMENT DE LA CRÈCHE "LES LUTINS"

Voir

Voir



7

Voir

DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAF DU GARD POUR DES FORMATIONS DESTINEÉS AUX AGENTS DE LA CRÈCHE





8

Voir

INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES AW 145, AL 214, AL 249

Voir

Voir



9

Voir

APPELATION VOIES NOUVELLES-PRÉCISIONS SUR LA DÉLIBERATION 2023/04/04/02





10

Voir

AVENANT N°3 AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER « CENTRE VILLE ET ABORDS »

Voir

Voir



11

Voir

ADHÉSION COMMUNE DE SERNHAC AU SIVU DU MASSIF DES GARDONS






Voir

COMPTE RENDU







Séance du 5 septembre 2023 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

ADOPTION DE LA CONVENTION RELATIVE AU PRÊT DE VÉHICULES COMMUNAUX

Voir




2

Voir

DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS





3

Voir

TRAVAUX DE DÉBROUSSAILLAGE DANS LE CADRE DU LIFE TERRA MUSIVA

Voir




4

Voir

CARTOGRAPHIE DES ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

Voir




5

Voir

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BP 2023 COMMUNE M14






Voir

COMPTE RENDU







Séance du 5 décembre 2023 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS





2

Voir

ADHÉSION AU SERVICE PARTENARIAT CNRACL ET INVALIDITÉ DU CDG30

Voir




3

Voir

ADHÉSION A LA NOUVELLE CONVENTION PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DU CDG30

Voir




4

Voir

ADHÉSION AU SERVICE ARCHIVAGES DU CDG30

Voir




5

Voir

RAPPORT SERVICE DE L'EAU

Voir




6

Voir

DÉPENSES COMMUNICATION AU TITRE DE LA CTG





7

Voir

ADOPTION RÉGLEMENT INTERIEUR CRÉCHE LES LUTINS

Voir




8

Voir

ADOPTION RÉGLEMENT RELATIF A LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE

Voir




9

Voir

PASSEPORT ÉTÉ 2024





10

Voir

SUBVENTION AUX FRANCAS





11

Voir

OUVERTURE DE CREDIT EN INVESTISSEMENT BP2024





12

Voir

ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Voir




13

Voir

ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024





14

Voir

ADOPTION DU RÉGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER RELATIF AU PASSAGE À LA M57

Voir




15

Voir

CONVENTION DE GESTION DES FLUX DES DROITS DE RÉSERVATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX

Voir





Voir

COMPTE RENDU





Suivant Retour