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Conseils municipaux

Année 2022



Séance du 3 février 2022   -   Liste des délibérations



Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Voir


2

Voir

DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DÉPARTEMENT DU GARD AU TITRE DU PRODUITS DES AMENDES DE POLICE RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE



3

Voir

RAPPORT ANNUEL ASSEMBLÉE SPÉCIALE 2020

Voir


4

Voir

MISE EN OEUVRE DE MESURES COMPENSATOIRES SUR LE FONCIER COMMUNAL- PERMIS D’AMÉNAGER LAMARQUE

Voir

Voir

5

Voir

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) CRÉÉE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION NIMES MÉTROPOLE ET LA COMMUNE DE POULX



6

Voir

OUVERTURE DE CRÉDITS EN SECTION D’INVESTISSEMENT-BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COMMUNE DE POULX




Voir

COMPTE RENDU





Séance du 24 mars 2022 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

AIDE EXCEPTIONNELLE D’URGENCE À L’UKRAINE de 1 000€


Voir



2

Voir

ENGAGEMENT DÉMARCHE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE « GARRIGUES

Voir




3

Voir

ADOPTION COMPTE DE GESTION 2021

Voir




4

Voir

ADOPTION COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Voir

Voir



5

Voir

AFFECTATION DE RÉSULTAT 2021





6

Voir

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

Voir

Voir

Voir


7

Voir

DEMANDE DE SUBVENTION FONDS LEADER- CRÉATION D’UN TIERS LIEU






Voir

COMPTE RENDU







Séance du 14 avril 2022 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

 VERSEMENT SUBVENTION AUX FRANCAS DU GARD





2

Voir

RECOURS A L’EMPRUNT





3

Voir

VOTE TAUX IMPOSITION 2022

Voir




4

Voir

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2022 M14

Voir

Voir




Voir

COMPTE RENDU







Séance du 4 juillet 2022 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

VERSEMENT SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS  





2

Voir

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS





3

Voir

ACTUALISATION DE L'ORGANIGRAMME DES SERVICES

Voir




4

Voir

ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX





5

Voir

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE





6

Voir

REGLEMENT INTERIEUR DES SALLES COMMUNALES

Voir




7

Voir

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES FONDS DE CONCOURS POUR LA RENOVATION DES COURTS DE TENNIS





8

Voir

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE





9

Voir

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS CHEMIN DU STADE





10

Voir

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS POUR L'ECOLE NUMERIQUE





11

Voir

REGLEMENT INTERIEUR CRECHE

Voir




12

Voir

CRAC AGATE SSC

Voir




13

Voir

ACTUALISATION DEMANDE DE SUBVENTION TIERS-LIEU





14

Voir

ARRET DU PROJET DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE ET DE LA SALLE SOCIO-CULTURELLE






Voir

COMPTE RENDU







Séance du 31 août 2022 à 18 h 30 -   Liste des délibérations





Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX





2

Voir

CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DE LA PARCELLE AT322

Voir




3

Voir

MODIFICATION STATUTS SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA GENDARMERIE DE

MARGUERITTES

Voir




4

Voir

DECISION MODIFICATIVE BP 2022 COMMUNE M14


Voir

Voir

Voir

5

Voir

REGLEMENT INTERIEUR TIERS LIEU

Voir





Voir

COMPTE RENDU







Séance du 13 décembre 2022 à 18 h 30 -   Liste des délibérations




Libellés

Annexes

Interventions

1

Voir

OCTROI CHEQUES CADEAUX AU PERSONNEL COMMUNAL





2

Voir

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS





3

Voir

AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION CADRE DE FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION NUMERIQUE (DN) NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE POULX SUR LES PERIMETRES DEFINIS.

Voir




4

Voir

AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION CADRE DE FONCTIONNEMENT DU POLE MEDECINE DU TRAVAIL COMMUN A NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE POULX INTEGRANT L’AVENANT N°2

Voir




5

Voir

RAPPORT SERVICE DE L'EAU

Voir




6

Voir

DEMANDE D'UNE SUBVENTION ECLAIRAGE PUBLIC





7

Voir

PASSEPORT ÉTÉ 2023





8

Voir

SUBVENTION AUX FRANCAS





9

Voir

REVERSION TAXE AMENAGEMENT

Voir




10

Voir

RAPPORT ANNUEL ASSEMBLÉE SPÉCIALE 2021

Voir




11

Voir

OUVERTURE DE CREDIT EN INVESTISSEMENT BP2023





12

Voir

ADHESION COMMUNE DE DIONS AU SIVU DE DFCI DU MASSIF DU GARDON





13

Voir

COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ (CRAC)-CONSTRUCTION D’UNE MÉDIATHÈQUE ET D’UNE SALLE SOCIOCULTURELLE

Voir




14

Voir

RAPPORT ANNUEL ASSEMBLÉE SPÉCIALE 2021






Voir

COMPTE RENDU





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